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  • e) télécharger, publier, envoyer par e-mail ou distribuer du Contenu illégal, mensonger, fallacieux, faux, falsifié, volé, menaçant, diffamatoire, abusif, obscène, de caractère pornographique, dénigrant, choquant sur le plan racial ou ethnique, ou encore en violation des droits du respect de la vie privée d'autrui ;
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  • g) télécharger, publier, envoyer par e-mail ou distribuer du Contenu contenant des virus informatiques, portes dérobées, raccourcis, bombes à retardement ou tout autre code informatique ou composant conçu pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité d'un matériel ou logiciel informatique ou équipement de télécommunications ;
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  • i) utiliser un robot, un robot d'indexation, un dispositif automatique ou un processus manuel pour suivre ou copier une page du Site Web ou son Contenu sans l'autorisation écrite expresse préalable de Nuvias ;
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  • l) décompiler, désassembler, effectuer l'ingénierie à rebours ou tenter de découvrir le code source ou les secrets commerciaux du Site Web ou de tout logiciel ou service fourni par Nuvias à travers l'utilisation du Site Web ;
  • m) aider ou permettre, directement ou indirectement, à des personnes d'entreprendre une des activités décrites précédemment.

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  • ii) a la responsabilité d'assurer que le Contenu que cet Utilisateur envoie et reçoit par le biais du Site Web respecte toutes les lois et réglementations en vigueur (notamment celles liées au contrôle des exportations) et toutes les Conditions d'utilisation ;
  • iii) a la responsabilité de s'assurer que tout le Contenu transmis par l'Utilisateur au Site Web est exact, précis, à jour et complet ;
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    • 1) respecter une procédure légale
    • 2) appliquer les présentes Conditions d'utilisation
    • 3) répondre aux plaintes de violation par ce Contenu des droits de certaines tierces parties ;
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Les « Informations confidentielles » correspondent à des informations exclusives ou confidentielles, notamment, sans s'y limiter, des produits, services, documentations, technologies, secrets commerciaux, plans produit, informations financières, listes de clients, tarifs, données à caractère personnel et toutes les informations que la partie qui reçoit devrait reconnaître confidentielles.  Les Informations confidentielles ne peuvent pas contenir des informations qui : a) sont ou entrent dans le domaine public sans agissement ou faute de la part de la partie qui reçoit ; b) sont connues de plein droit par la partie qui reçoit au moment de la divulgation et que ce fait puisse être démontré par des preuves raisonnables ; c) sont développées indépendamment par la partie qui reçoit sans utilisation ou référence aux Informations confidentielles de la personne qui divulgue ou d) sont légalement obtenues par une tierce partie qui a le droit d'effectuer ce genre de divulgation.  À la demande écrite de la partie qui divulgue, la partie qui reçoit les informations renverra ou détruira les Informations confidentielles de la partie qui divulgue et l'avisera rapidement par écrit qu'elle l'a fait.

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